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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAEMES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SAEMES S.A

Numéro de dépôt :
3105107
Date de dépôt :
12/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2011
Marque en couleurs, figurative de SAEMES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) SAEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAEMES domicilié(e) 1, rue Leon Cladel, 75002 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 032 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Coste Avocat - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105107.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 juin 2011.

SAEMES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , P PARC PUBLIC SAEMES LE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE PARIS , P SAEMES LE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE PARIS


SAEMES S.A - 1, rue Leon Cladel, 75002 Paris - France - SIREN 317032993


Christian Coste Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Location de parkings, boxes, place de stationnement.